Conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société AMARCHY (RC 131873 · IF 48537445 · ICE 002705591000034), ci-après « Amarchy », et tout client, particulier ou professionnel, pour la fourniture de matériaux (carrelage, pierre, bois, quincaillerie), la fabrication d'ouvrages sur mesure (cuisines, armoires, dressings, portes, habillages) et la réalisation de travaux de pose, de rénovation et de finitions.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document du client, sauf conditions particulières expressément acceptées par écrit par Amarchy.

Amarchy établit un devis gratuit et détaillé après visite du showroom, échange téléphonique ou visite sur site. Le devis précise la nature des prestations, les matières retenues, les quantités, les prix unitaires hors taxes, le taux de TVA applicable, le montant total TTC, les conditions de paiement et les délais prévisionnels.

Le devis peut être transmis par email, par WhatsApp ou par lien sécurisé. L'acceptation du devis s'effectue par signature manuscrite, par acceptation en ligne (mention « Bon pour accord » sur la page du devis) ou par versement de l'acompte, qui vaut acceptation.

Toute modification demandée après acceptation (changement de matière, de surface, d'implantation, prestation supplémentaire) donne lieu à un devis complémentaire ou à une nouvelle version du devis qui remplace la précédente.

Sauf mention contraire sur le devis, celui-ci est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. Passé ce délai, Amarchy se réserve le droit d'actualiser ses prix, notamment en fonction de la disponibilité des matières et de l'évolution des tarifs fournisseurs.

Les prix sont exprimés en dirhams marocains (MAD). Les matières présentées au showroom ou sur le site sont des références indicatives : les nuances naturelles de la pierre, du marbre, du zellige et du bois peuvent varier d'un lot à l'autre sans que cela constitue un défaut.

La commande est ferme à réception des éléments suivants :

• Le devis accepté (signé ou validé en ligne).
• Un acompte de 40 % du montant total TTC, qui déclenche la commande des matières et, pour les ouvrages sur mesure, le lancement de la fabrication.

Le solde est réglé selon l'échéancier indiqué sur le devis : en règle générale une situation intermédiaire à l'avancement des travaux, puis le solde à la réception. Les paiements s'effectuent par virement bancaire, chèque ou espèces dans les limites légales.

Les matières commandées spécifiquement pour le client (carrelage sur commande, essences de bois, plans de travail découpés, façades sur mesure) ne sont ni reprises ni échangées. En cas d'annulation après lancement de la commande ou de la fabrication, l'acompte reste acquis à Amarchy à titre d'indemnité, sans préjudice des frais engagés au-delà.

Les délais de livraison, de fabrication et d'exécution indiqués sur le devis sont donnés à titre indicatif. Ils courent à compter de l'encaissement de l'acompte, de la validation définitive des plans et de la mise à disposition du chantier par le client (supports prêts, accès, alimentation en eau et en électricité).

Un retard ne peut donner lieu ni à annulation de la commande ni à pénalités ou dommages-intérêts, notamment en cas de retard d'approvisionnement, d'intempéries, de modification demandée par le client, de travaux préalables non réalisés par d'autres corps de métier ou de cas de force majeure. Amarchy informe le client de tout décalage significatif.

Le client s'engage à mettre à disposition un chantier accessible et dégagé, à fournir les plans et informations techniques utiles (réseaux, points d'eau, électricité) et à signaler toute contrainte particulière. Les travaux préparatoires non prévus au devis (dépose, ragréage, reprise de supports, modification de réseaux) font l'objet d'un chiffrement séparé.

Amarchy réalise les travaux avec ses propres équipes de carreleurs et de menuisiers et peut recourir à des sous-traitants qualifiés pour certains lots sous sa responsabilité. Le client ou son représentant est invité à constater l'avancement aux étapes clés définies sur le devis.

À l'achèvement des travaux, une réception contradictoire est organisée. Les éventuelles réserves sont consignées par écrit et levées par Amarchy dans un délai raisonnable. En l'absence du client à la date convenue ou d'utilisation des lieux sans réserve, la réception est réputée acquise sans réserve.

La réception marque le point de départ des garanties et rend le solde exigible.

Amarchy garantit la conformité des ouvrages aux règles de l'art et au devis accepté. Les ouvrages sur mesure (cuisines, armoires, portes, habillages) et les travaux de pose bénéficient d'une garantie contractuelle de 2 ans à compter de la réception, couvrant les défauts de fabrication et de mise en œuvre. Les matériaux bénéficient en outre des garanties de leurs fabricants.

Sont exclus de la garantie : l'usure normale, les variations naturelles de teinte et de veinage, les chocs, rayures et taches liés à l'usage, les dégâts des eaux et infiltrations non imputables aux travaux d'Amarchy, les désordres résultant d'un défaut d'entretien, d'une intervention d'un tiers ou d'une modification des supports ou de l'ouvrage par le client.

Toute demande au titre de la garantie est adressée par écrit à Amarchy, qui procède à une visite de constatation avant toute intervention.

Les matériaux et ouvrages livrés restent la propriété d'Amarchy jusqu'au paiement intégral du prix. Le transfert des risques intervient à la livraison sur le chantier.

Tout retard de paiement entraîne de plein droit, après mise en demeure restée sans effet pendant 8 jours, l'exigibilité d'intérêts de retard au taux légal en vigueur, ainsi que la suspension des travaux en cours jusqu'à régularisation.

Les données collectées dans le cadre du devis et du chantier sont traitées conformément à la Politique de confidentialité d'Amarchy et à la loi n° 09-08.

Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de différend, le client et Amarchy s'efforcent de trouver une solution amiable dans un délai de 30 jours à compter de la réclamation écrite. À défaut d'accord, le litige est porté devant les tribunaux compétents de Rabat.

Amarchy — Lot. 34 Jaouhara, 12050 Skhirat, Maroc · 05 37 78 70 07 · [email protected]. CGV en vigueur à compter du 3 octobre 2026 (version 2026).